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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CM CREATION
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Déco & des cadres
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Déco & des cadres
CM CREATION, SAS

Numéro de dépôt :
4123231
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2024
Déco & des cadres de CM CREATION

Présentation de la marque Déco & des cadres

Déposée le 1 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CM CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Déco & des cadres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CM CREATION domicilié(e) 18/20 RUE BLAISE PASCAL - 35580 - GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 485 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GEFFROY JACKY domicilié(e) 18 RUE BLAISE PASCAL - 35580 - GUICHEN - France.

La marque Déco & des cadres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déco & des cadres arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.

CM CREATION a également déposé les autres marques suivantes : FOTO STICK , CM CADRE , DECOPLEX , CM CREATION , REGLIS , STICKGLASS , CMC PREMIUM , RELIPLEX


CM CREATION, SAS - 18/20 RUE BLAISE PASCAL - 35580 - GUICHEN - France - SIREN 379485675


M. GEFFROY JACKY - 18 RUE BLAISE PASCAL - 35580 - GUICHEN - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.